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Métropole- Finess - Pôle d'Activité et de Soins Adaptés (PASA), capacité autorisée
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Les filières gérontologiques de l'Agence Régionale de Santé de Rhône-Alpes Contours définis en juin 2015 En savoir plus : http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/Filieres-gerontologiques.155259.0.html
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Localisation des Stériles miniers uranifères Ces données sont issues des contrôles au sol réalisés par ALGADE en 2013. Les zones identifiées correspondent aux lieux où la présence de stériles miniers est avérée. Source : SigLoire https://catalogue.sigloire.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/d37ed834-1fa5-4f14-a2be-08aef4e16742
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Etat des lieux de la disponibilité foncière dans les zones déjà urbanisées des communes de la Nouvelle-Aquitaine, établi sur la base des fichiers fonciers (version 2018). Trois types de fonciers potentiellement mutable : - lot 1 : disponibilité dans les unités foncières non bâties, - lot 2 : au sein des unités foncières bâties, disponibilité permettant, par division foncière, de créer un espace "constructible" après soustraction du bâti et de son espace de vie : fond de parcelle, BIMBY, etc. - lot 3 : définition d'espaces constructibles par agrégation d'espaces résiduels issus des lots 1 et 2. Les tableaux synthétiques communaux du département sont téléchargeables ici : https://catalogue.sigena.fr:443/geonetwork/srv/api/records/a83a981b-9934-4eba-a3fe-8c14876049a9/attachments/gisements_fonciers_87.zip
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Territoires filière AVC - polygones simplifiés
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Rapprochement de la localisation des pharmacies Finess de la Guyane et de la nomenclature Finess fournie par la DREES (ministère de la santé). Filtre sur la catégorie d'activité 620
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Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par un Appel à projet (AAP) régional de covoiturage régulier, de la Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes.
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Ce jeu de données contient les limites administratives (objets surfaciques) des Autorités Organisatrices de Transports (AOT) en Nouvelle-Aquitaine (périmètres d'intervention). ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.
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Zones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) en Nouvelle-Aquitaine. Dans ces zones, le préfet de région est obligatoirement saisi : - soit de tous les permis de construire, d'aménager, de démolir, ainsi que des décisions de réalisation de zone d'aménagement concerté, - soit de ces mêmes dossiers "lorsqu'ils portent sur des emprises au sol supérieures à un seuil défini par l'arrêté de zonage". Cette donnée est publiée pour un projet particulier. Elle n'a pas vocation à être mise à jour.
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parcelles évaluées sur le terrain suite aux résultats du pré-inventaire (https://catalogue.sigena.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/669fd859-242a-4cb0-97c0-0eb1cd882916 ), dans le cadre de l'étude de la DREAL Nouvelle-Aquitaine.